top of page

Propriété intellectuelle

Les Utilisateurs reconnaissent que le Site (comprenant l'ensemble des informations accessibles au titre du Service, notamment sous forme de textes, photos, images, sons, données, bases de données et programmes téléchargeables, y compris la technologie sous-jacente), est protégé par des droits de propriété intellectuelle et/ou autres droits que Marie-Anne MANEBARD détient ou dont elle est autorisée à faire usage.

 

Les Utilisateurs ne peuvent en aucun cas stocker hors session de connexion, reproduire, représenter, modifier, transmettre, publier, adapter sur quelque support que ce soit, par quelque moyen que ce soit ou exploiter de quelque manière que ce soit, les éléments du Site et le Site lui-même sans l´autorisation préalable écrite de Marie-Anne MANEBARD.

 

Les Utilisateurs devront respecter toutes les mentions relatives aux droits de propriété intellectuelle et autres droits de Marie-Anne MANEBARD (ou de tiers) sur le Site et ne pas les altérer, les supprimer, les modifier ou en faire usage sans l'autorisation préalable écrite de Marie-Anne MANEBARD ou autrement y porter atteinte.

 

Utilisation de photos et d'illustrations

 

Les photos et illustrations présentes sur le site proviennent de la base WIX mise à disposition ou ont été achetées sur Fotolia et Shutterstock. Elle sont utilisées conformément aux règles établies.

bottom of page